Certificat d’immatriculation: comment immatriculer un véhicule étranger

Vous êtes fan de voitures allemandes ou collectionneur de véhicules étrangers et vous souhaitez savoir comment immatriculer votre véhicule ? Après vous avoir présenté le certificat d’immatriculation, nous verrons comment immatriculer un véhicule français, voici comment immatriculer un véhicule étranger.

 

Passer d’un véhicule étranger à un véhicule français

Pour pouvoir changer la nationalité de votre véhicule, il vous faut d’abord faire une demande d’immatriculation provisoire. Ceci se fait en acquérant des plaques de transit afin de pouvoir déplacer le véhicule. En moyenne, une semaine de livraison est à prévoir.

Deuxièmement, il vous faudra acquérir le certificat d’immatriculation de l’ancien détenteur du véhicule étranger. En effet, des coupons détachables du véhicule permettant l’export du véhicule peuvent faire l’affaire.Evidemment, un certificat de vente ou de cession entre l’ancien propriétaire et vous doit être fourni. Si ce document peut être doublé en traduction française, ce serait d’une plus grande facilité.

Ensuite, l’original de la demande de certificat d’immatriculation doit être imprimer pour l’ancien acquéreur ainsi que le nouveau. Le procès-verbal du contrôle technique devra aussi être fourni par l’ancien propriétaire. Comme en France, ceci doit être fait 6 mois avant la cession.

Pour terminer,  si votre véhicule étranger provient de l’UE il vous faudra le quitus fiscal. Ce document certifie la conformité par rapport à la TVA du pays étranger de votre véhicule. Son obtention se fait en se présentant au Centre des Impôts avec la preuve d’achat du véhicule, votre pièce d’identité et un justificatif de domicile.  

 

Eléments basiques à fournir pour toute carte grise

Les éléments ci-dessous sont indispensables à l’immatriculation en France de votre véhicule étranger. En effet, ils permettent de vérifier si vous êtes aptes à rouler avec n’importe quelle véhicule en France.

Premièrement, l’attestation d’assurance. En effet afin d’avoir un certificat d’immatriculation, il vous faut avant tout y souscrire temporairement. Cependant, une adresse française de résidence est nécessaire.Ensuite, la copie du permis de conduire français est nécessaire. Pour cela, en fonction du pays où vous étiez des échanges avec le permis français est possible. C’est d’ailleurs le cas pour plusieurs pays de l’Union Européenne.

Pour terminer, il vous faudra bien sûr ne pas avoir eu de sanction de conduite dans le pays étranger. En effet, tout système de pénalité sur un territoire étranger entraine équivalence sur le territoire français.

A travers l’ensemble des informations de cet article, vous devriez donc pouvoir immatriculer votre voiture allemande ou d’occasion sur le territoire français. Pour y procéder, nous vous conseillons Carte Grise Roissy de JimRoCars qui est une plateforme agrée par l’Etat.

 

One thought on “Certificat d’immatriculation: comment immatriculer un véhicule étranger

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